Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 14 mai 2009

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ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 MAI 2009

 

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE


1 - Approbation du procès-verbal des séances publiques du Conseil Municipal en

dates des 9 mars et 31 mars 2009

2 - Décisions Municipales - Information du Conseil

3 - Autorisation de transmission par l'administration fiscale du rôle de Taxe

d'Habitation de la commune à la Communauté Urbaine de Bordeaux

4 - Opération « bus plage » avec le Conseil Général - convention financière - année

2009

5 - Demande d'aide financière au SDEEG pour la mise en souterrain de l'éclairage

public avenue de Thouars (entre la rue Paul Verlaine et le chemin des Maures)


RAPPORTEUR : M. GELLE, Adjoint délégué au Développement Durable


6 - Intégration de la Boucle Verte de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Plan

Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée Pédestre du Conseil

Général


RAPPORTEUR : Mme IRIART, Adjointe déléguée à l'Action Sociale


7 - Dénomination de la structure «multi-accueil» sise rue de la Renaissance

8 - Modalités d'organisation et de fonctionnement des deux structures de «multi-

accueil» sises rue de la Renaissance


M. PARANTEAU, Adjoint délégué à la Jeunesse et au Sport


9 - Vacances sportives ETE 2009 - Tarifs

10 - Organisation du Tournoi International de Football de Talence : Edition 2009


RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à la Requalification de Thouars


11 - Opération Urbaine Collective pour le centre commercial de Thouars et

l'animation économique de la Ville - demande de financement

12 - Soutien du Conseil Régional aux actions de développement social au profit des

quartiers prioritaires - année 2009


RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux

Ressources Humaines


13 - Chargé de mission AGENDA 21 - Reconduction du contrat

14 - Modalités de transfert du Compte Epargne Temps dans le cadre de mutation et

de détachement

15 - Mise à disposition d'un agent communal auprès de l'ADEM


RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances et aux Marchés

Publics


16 - Exercice budgétaire 2009 - Décision modificative n° 1

17 - Compte Administratif 2008

18 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2008

- Budget principal - Budget SPIC Pompes Funèbres - Budget SPIC Pépinière

d'Entreprises

19 - Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l'exercice

2008

20 - Budget du Service Public à Caractère Industriel et Commercial de la Salle de

Spectacles et de Congrès La Médoquine pour l'année 2009 - Participation de la Ville

de Talence

21 - Société d'Economie Mixte « Talence Gestion Equipements » - Comptes rendus

technique et financier de l'exercice 2007-2008 - Information du Conseil

22 - Construction d'un pôle de vie collective - Approbation de l'avant-projet définitif

23 - Construction d'un pôle de vie collective - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant

fixant définitivement le coût prévisionnel des travaux et le forfait de rémunération

24 - Marché négocié - Acquisition de fournitures et d'outillages professionnels de

maçonnerie - Années 2009 à 2011 - Approbation du marché à bons de commande

25 - Fourniture de denrées alimentaires - Année 2009 à 2011 - Marché n° 09/01-16

« Fruits et légumes frais (gammes classique, label et bio) » - COCAGNE

FRAICHEUR SAS - Avenant de transfert

26 - Appel d'offres ouvert et marchés négociés sans publicité préalable et sans mise

en concurrence - Acquisition de vêtements et de chaussures à usage professionnel

- Années 2009 à 2012 - Approbation des marchés à bons de commande


RAPPORTEUR : M. CASTEX, Adjoint délégué au Contrôle Budgétaire


27 - Tarifs restauration municipale

28 - Tarifs classes de découverte

29 - Tarifs accueil périscolaire


RAPPORTEUR : M. SEBTON, Conseiller Municipal délégué à la Jeunesse


30 - Soutien aux départs autonomes des jeunes - Opération Sacs Ados

31 - Organisation de sorties découverte du ski nautique et du wake board

 

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