Ordre du jour Conseil Municipal du 24/09/09

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ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 24 SEPTEMBRE 2009

 

 


RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

 

1 – Approbation du procès-verbal des séances publiques du Conseil Municipal en dates des

15 JUIN et 9 JUILLET 2009

2 – Décisions municipales – information du Conseil

3 – Bulletin d’information générale de la Ville – Modification du règlement intérieur du Conseil

Municipal

4 – Régime indemnitaire des élus

5 - Motion présentée par les élu(e)s de Talence visant à approuver le principe d’une

consultation citoyenne portant sur la privatisation de la poste

6 – Convention de mise à disposition de locaux avec la Caisse d’Allocations Familiales de la

Gironde

7 – Tarifs d’occupation du Domaine Public : Permis de stationnement – Permission de voirie

8 – Contrat de co-développement entre la Communauté Urbaine et la Ville – Signature

9 – Rapport d’activité de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l’année 2008

10 – Délégation et représentation du Conseil Municipal au sein du Conseil d’administration

de l’Association Loisirs des Petits Rois

11 – Sport de Haut Niveau : subvention exceptionnelle

12 - Demande d’aide financière au Syndicat Départemental d’Electrification de Gironde pour

la mise en souterrain des réseaux d’électrification dans les rues Dubernat, Diderot, Rostand


RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à l’Urbanisme
 
13 – Avis des communes pour approbation de la 4ème modification du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux
14 – Autorisation d’installation d’un bungalow rue du 19 mars 1962 à Talence
15 – Candidature de la Ville de Talence pour l’expérimentation d’une réduction des seuils
d’émission des antennes relais sur le territoire de la commune au seuil de 
0,6 V/m
 
RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources
Humaines

 
16 – Mise à jour du tableau des effectifs
17 – Création d’emploi de Cabinet
18 – Renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès de l’Association Loisirs des
Petits Rois
 
RAPPORTEUR M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances et aux Marchés Publics
 
19 – Fixation des taux des trois Taxes Directes Locales pour l’année 2009 - Rectificatif
20 – Ouverture de crédit d’un montant de 4 500 000 €
21 – Exercice budgétaire 2009 – SPIC Service Extérieur des Pompes Funèbres -  Décision
modificative n° 1
 
 
QUESTIONS ORALES

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