Conseil municipal du 11 mai

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ORDRE DU JOUR

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 MAI 2010

 
 
 

 

 

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
 
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en date du 6 AVRIL 2010


2 – Décisions municipales – information du Conseil


3 - Déclassement du domaine public d’un terrain, dépôt du dossier de déclaration préalable et cession


4 - Rétrocession à la Ville de parcelles de l’Association Syndicale des lotissements La Plume au Vent et le Fond de Loye


5 - Opération «bus plage» avec le Conseil Général – convention financière – année 2010
 
RAPPORTEUR : M. GELLE, Adjoint délégué au Développement Durable et aux Aménagements Urbains


6 – 2ème phase de l’Opération Renaissance : convention de programme
 
RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à la Requalification de Thouars
 
7 - Passation d’une convention avec l’Association « Rucher Ecole » pour l’implantation de quatre ruches dans le bois de Thouars
 
RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
 
8 - Renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès du Centre de Loisirs des Petits Rois


9 - Création de poste au tableau des effectifs 2010
 
RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances, aux Achats et Marchés Publics
 
10 - Exercice budgétaire 2010 – SPIC Service Extérieur des Pompes Funèbres – Décision modificative n° 1


11 - Compte Administratif 2009


12 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2009 – Budget principal – Budget SPIC Pompes Funèbres – Budget SPIC Régie des Transports


13 - Compte de Gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l’exercice 2009


14 - SEMIB–2ème phase de l’opération Renaissance – Construction de 17 logements– Garantie totale d’emprunt


15 - Subvention exceptionnelle à l’association cultuelle de l’Eglise Réformée de Bordeaux


16 - Construction d’une pépinière d’entreprises
      - Marché de maîtrise d’œuvre
      - Marché d’ordonnancement, de pilotage et de coordination
  Résiliations


17 - Assurances des biens et des responsabilités – Années 2009 à 2011 – Reconduction expresse de marchés
                                               
RAPPORTEUR : M. CASTEX, Adjoint délégué au Contrôle Budgétaire
 
18 - Tarifs restauration municipale, accueil périscolaire et classes de découverte


19 - Tarifs Eveil Corporel


20 - Tarifs Ecole Multisports
 
RAPPORTEUR : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au Suivi des Chantiers et Travaux
 
21 - Autorisation de signature d’une convention entre la Ville de Talence et la Lyonnaise des Eaux en vue de l’installation de télé relevé
 
RAPPORTEUR : Mme FURNON, Conseillère Municipale déléguée à l’Environnement
 
22 - Lutte contre les chenilles processionnaires
 
RAPPORTEUR : M. SEBTON, Conseiller Municipal délégué au Quartier Sud et à la Jeunesse


23 - Soutien du Conseil Régional aux actions de développement social au profit des
quartiers prioritaires – année 2010
24 - Convention d’objectifs et financière avec l’Association Centre Animation
Jeunesse

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