Conseil Municipal du 13 décembre
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 DECEMBRE 2010
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en date du 8 NOVEMBRE 2010
2 – Décisions municipales – information du Conseil
3 - Délégation et représentation du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Association Loisirs des Petits Rois
4 – Acquisition de la parcelle AZ 398 92/99 bis avenue du Maréchal Leclerc – château Crespy
5 – Autorisation de signature de deux conventions d'occupation du domaine public entre la Ville de Talence et l'association Emmaüs 33 – Urgence Sociale
6 - Sinistre Forum des Arts et de la Culture du 23/11/2009 – Acceptation de l'indemnité
d'assurance
RAPPORTEUR : M. GELLE, Adjoint délégué à l'Environnement, au Patrimoine, aux Aménagements Urbains et aux Nouvelles Technologies
7 - Convention entre la Ville de Talence et la Communauté Urbaine de Bordeaux pour la gestion des arrêtés de circulation – Mise à disposition du logiciel de gestion et participation financière de la Commune
RAPPORTEUR : Mme SALLET, Adjoint délégué aux Salles Municipales
8 – Mise à disposition de locaux municipaux au Centre Communal d'Action Sociale – Avenant n° 3
RAPPORTEUR : Mme IRIART, Adjointe déléguée aux Solidarités, à l'Action Sociale et à l'Emploi
9 - Convention de mise à disposition entre la Ville de Talence et l'association intermédiaire REAGIR - Partenariat avec le Club de Prévention Frédéric Sévène
RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à l'Urbanisme, à l'Habitat, au Logement et à la Requalification de Thouars
10 - Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux – Avis des communes en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT
11 - 5ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avis des communes en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT
RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
12 - Pôle Moyens Généraux – Reconduction d'un poste de gestionnaire de la cuisine centrale
13 - Pôle Développement Durable et Urbain – Modification du contrat d'un chargé de mission Agenda 21
14 - Pôle Développement Durable et Urbain – Modification du contrat d'un animateur Développement Economique
15 - Contrat collectif pour une complémentaire santé à caractère facultatif
16 - Modification de la gestion du compte épargne temps
RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances
17 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité des Oeuvres Sociales du Personnel
18 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Téléthon
RAPPORTEUR : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au Suivi des Chantiers et Travaux
19 - Participation pour voirie et réseau – Rue Georges Pompidou (des numéros 1 au 7 etdu 2 au 10)
RAPPORTEUR : M. SEBTON, Conseiller Municipal délégué à la Jeunesse
20 - Soutien du Conseil Régional aux actions de développement social au profit des quartiers prioritaires – Soutien aux Micro-projets et à la participation des habitants – Répartition de l'aide régionale 2010
21 - Fonds d'Accompagnement au Contrat Enfance Jeunesse ZUS
QUESTIONS ORALES