Conseil Municipal du 13 décembre

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ORDRE DU JOUR

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 DECEMBRE 2010

 

 

 

 

 

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE


1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en date du 8 NOVEMBRE 2010


2 – Décisions municipales – information du Conseil


3 - Délégation et représentation du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Association Loisirs des Petits Rois


4 – Acquisition de la parcelle AZ 398 92/99 bis avenue du Maréchal Leclerc – château Crespy


5 – Autorisation de signature de deux conventions d'occupation du domaine public entre la Ville de Talence et l'association Emmaüs 33 – Urgence Sociale


6 - Sinistre Forum des Arts et de la Culture du 23/11/2009 – Acceptation de l'indemnité
d'assurance


RAPPORTEUR : M. GELLE, Adjoint délégué à l'Environnement, au Patrimoine, aux Aménagements Urbains et aux Nouvelles Technologies


7 - Convention entre la Ville de Talence et la Communauté Urbaine de Bordeaux pour la gestion des arrêtés de circulation – Mise à disposition du logiciel de gestion et participation financière de la Commune


RAPPORTEUR : Mme SALLET, Adjoint délégué aux Salles Municipales


8 – Mise à disposition de locaux municipaux au Centre Communal d'Action Sociale – Avenant n° 3

 

RAPPORTEUR : Mme IRIART, Adjointe déléguée aux Solidarités, à l'Action Sociale et à l'Emploi


9 - Convention de mise à disposition entre la Ville de Talence et l'association intermédiaire REAGIR - Partenariat avec le Club de Prévention Frédéric Sévène


RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à l'Urbanisme, à l'Habitat, au Logement et à la Requalification de Thouars


10 - Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux – Avis des communes en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT


11 - 5ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avis des communes en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT


RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines


12 - Pôle Moyens Généraux – Reconduction d'un poste de gestionnaire de la cuisine centrale


13 - Pôle Développement Durable et Urbain – Modification du contrat d'un chargé de mission Agenda 21

 

14 - Pôle Développement Durable et Urbain – Modification du contrat d'un animateur Développement Economique


15 - Contrat collectif pour une complémentaire santé à caractère facultatif


16 - Modification de la gestion du compte épargne temps
 

 

RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances
 

 

17 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité des Oeuvres Sociales du Personnel


18 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Téléthon

 

RAPPORTEUR : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au Suivi des Chantiers et Travaux


19 - Participation pour voirie et réseau – Rue Georges Pompidou (des numéros 1 au 7 etdu 2 au 10)
 

 

RAPPORTEUR : M. SEBTON, Conseiller Municipal délégué à la Jeunesse
 

 

20 - Soutien du Conseil Régional aux actions de développement social au profit des quartiers prioritaires – Soutien aux Micro-projets et à la participation des habitants – Répartition de l'aide régionale 2010
 

 

21 - Fonds d'Accompagnement au Contrat Enfance Jeunesse ZUS
 

 

QUESTIONS ORALES

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