Conseil municipal du 14 septembre 2011

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Ordre du jour
Conseil municipal du 14 septembre 2011

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en date du 7 juillet 2011

2 - Décisions municipales – information du Conseil

3 - Opération Campus – Etude de programmation et conception architecturale, urbaine et  paysagère – Election d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'appel d'offres du groupement de commandes  

4 -- Acquisition des parcelles AL 163 D, AL 188 E situées Allée du 7ème Art

5 - Cession des parcelles AL 163 A, AL 163 B et AL 163 C situées Allée du 7ème Art

6 - Acquisition d'une parcelle 30 rue Armand Leroi AO 593 et 2 passage Sainte Marie  AO 630

7 - Cession d'une partie de la parcelle AX 106 sise rue Georges Pompidou

8 - Cession d'une parcelle rue Léon Jouhaux BE 386p

9 - Signature d'une convention de servitude de vue - Ecole du spectacle

10 - Résiliation amiable du bail commercial conclu avec la Société Mutant Distribution

11 - Association Cercle des Nageurs de Talence – Convention d'objectifs –  Subvention   2011

12 - Agence Postale Communale – Avenant à la convention relative à son organisation

13 - Débat d'orientations sur le projet métropolitain – Version 4

14 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de l'Office Culturel et Educatif de Talence, de la Mission Locale des Graves et du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi «Portes du Sud» - P.L.I.E.
RAPPORTEUR   : M. GELLE, Adjoint délégué aux Aménagements Urbains

15 - Débat sur les orientations pour l'élaboration du P.A.D.D. du PLU 3.1 communautaire
 
RAPPORTEUR   : Mme IRIART, Adjointe déléguée aux Solidarités, à l'Action Sociale et à l'Emploi

16 - Insertion - Partenariat entre la Ville de Talence, le Club de Prévention F. Sévène,l'Association d'Insertion Réagir, portant sur la mise en œuvre de chantiers éducatifs dans le cadre de la rénovation des grilles du château de Thouars - Convention

RAPPORTEUR   : M. PARANTEAU, Adjoint délégué à la Jeunesse et aux Sports

17 - Stade Nautique Henri Deschamps : tarifs
RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources
Humaines

18 - Pôle Développement Urbain Durable – Responsable du Développement Economique
19 - Mise à jour du tableau des effectifs
20 - Régime indemnitaire des Techniciens
21 - Régime indemnitaire des cadres d'emplois d'Animateur et ETAPSRAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances, aux Achats et Marchés Publics
22 - Taxe sur la consommation finale d'électricité – Fixation du coefficient multiplicateur unique
23 - Construction d'un pôle de vie collective – Marché de Maîtrise d'oeuvre – Fixation du coût de la réalisation des travaux - Avenant
RAPPORTEUR   : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au Suivi des Chantiers et Travaux
24 - Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine
25 - Fonds de concours de la Communauté Urbaine de Bordeaux – Aménagement de la place ESPELETA

QUESTIONS ORALES

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