Conseil municipal du 1er juin

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5693281203_f69265c9d1.jpgORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er JUIN 2011


RAPPORTEUR : M. LE MAIRE


1 – Approbation du procès-verbal des séances publiques du Conseil Municipal en dates des 4 avril et 27 avril 2011


2 - Décisions municipales – information du Conseil


3 – Projet du SDCI (Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale) de la
Gironde – Avis du Conseil Municipal


RAPPORTEUR : Mme IRIART, Adjointe déléguée aux Solidarités, à l'Action Sociale et à  l'Emploi


4 - Subvention de fonctionnement à l'association CLAP Sud-Ouest pour la tenue d'une
permanence d'évaluation et d'orientation linguistique


RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources  Humaines


5 - Modification de la création de poste au tableau des effectifs 2011 et création d'un poste supplémentaire


6 - Ouverture d'un poste de médecin de la médecine professionnelle et préventive


7 - Reconduction des activités de la pratique sportive libre le dimanche


RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances, aux Achats et Marchés Publics


8 - Compte Administratif 2010


9 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 – Budget principal – Budget SPIC Pompes Funèbres – Budget SPIC Régie des Transports


10 - Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l'exercice 2010


11 - Budget des Pompes Funèbres – Produits – Année 2010 – Admission en non-valeur


12 - Produits communaux – Années 2006 à 2010 – Admission en non-valeur


13 - Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social urbain 2010


14 - Exonération de taxe foncière sur le bâti pour les constructions universitaires du Plan Campus


15 - Dotation communale du Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes- année 2011


16 - Attribution de subventions complémentaires à diverses associations


RAPPORTEUR : M. CASTEX, Adjoint délégué au Contrôle Budgétaire   


17 - Tarifs de l'Espace Seniors


18 - Tarifs des Ateliers Créatifs Talence


RAPPORTEUR : M. SEBTON, Conseiller Municipal délégué au Quartier Sud   


19 - Soutien du Conseil Régional aux actions de développement social au profit des quartiers prioritaires – année 2011

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