Conseil municipal du 28 janvier

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ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 JANVIER 2010
 

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RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

 
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en date du 10 DECEMBRE 2009

2 – Décisions municipales – information du Conseil

3 - Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire

4 - Création d’une Commission Municipale Permanente de la Culture – Désignation de ses membres

5 - Acception d’indemnité d’assurance – sinistre du 23/08/2003 – Bâtiment municipal rue Roustaing

6 - Dysfonctionnement du système de couverture par balles du bassin extérieur du Stade Nautique Henri Deschamps – Acceptation d’indemnité d’assurance provisionnelle

7 - Autorisation de signature de conventions relatives à l’installation de plaques de  dénomination des
monuments historiques
 
RAPPORTEUR : M. GELLE, Adjoint délégué au Développement Durable et aux
Aménagements Urbains

 
8 – Mise aux normes de la filière de traitement de l’eau de la Station d’Epuration Louis Fargues à Bordeaux

RAPPORTEUR : Mme SALLET, Adjoint délégué aux Salles Municipales
 
9 - Location de salles – Modification des tarifs

RAPPORTEUR : Mme IRIART, Adjointe déléguée aux Solidarités, Action Sociale et Emploi
 
10 - Avenant à la convention de mise à disposition entre la Ville et l’association REAGIR

11 – Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale des Graves pour l’année 2010
 
RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué au Quartier Sud
 
12 - Construction d’un pôle de vie collective – Approbation du plan de financement en vue d’obtenir une subvention FEDER

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
 
13 - Mise à jour du tableau des effectifs 2010

14 - Renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès de l’Association Loisirs des Petits Rois

15 - Affectation de logements de fonction

RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances
 
16 - Exercice budgétaire 2009 - décision modificative n° 2

17 - Exercice budgétaire 2009 - SPIC Service Extérieur des Pompes Funèbres –  décision modificative n° 2

18 - Exercice budgétaire 2009-SPIC Régie des Transports-Décision modificative n° 1

19 - Avance sur subvention de l’Office Culturel et Educatif de Talence, à l’association Loisirs des Petits Rois, au Centre Animation Jeunesse, au Comité des Œuvres Sociales du Personnel, à l’association Aquitaine Talence Voile, à l’Ecole Talençaise des Sports Motorisés, à l’association Talence Innovation, à l’association Mix-Cité, à l’ADEM, au Comité des Jumelages et à Rock et Chansons pour l’année 2010

20 - Avance sur subvention de 1 800 000 € au Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2010

21 - Avances sur subvention aux associations « Union Sportive Talence » pour l’année 2010

22 – Orientations Générales du Budget Primitif 2010

23 - Article L 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales - Exercice 2010 - Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement

24 - Marché n° 03/10 d’exploitation et de maintenance des installations thermiques des bâtiments communaux – Gestion et conduite de l’énergie électrique dans les différents sites de la Ville de Talence - Années 2003 à 2011 - Société DALKIA - Avenant n° 7

Si depuis quelque temps les dates des conseils municipaux sont enfin annoncées sur internet,  ni l'ordre du jour, ni le contenu des délibérations ne sont consultables par ce biais. C'est pour cela que je mets les ordres du jour en ligne. Si quelqu'un s'intéresse à une délibération particulière, n'hésitez pas à me contacter.

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