Conseil Municipal du lundi 8 novembre

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ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 NOVEMBRE 2010


RAPPORTEUR : M. LE MAIRE


1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en date du
     29 SEPTEMBRE 2010


2 – Décisions municipales – information du Conseil


3 - Modification de l'article 16 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal


4 - Modification de la composition de la Commission Permanente chargée des questions  d'urbanisme


5 - Passation d'une convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un carrousel dans le parc Peixotto et sur la place Alcalá de Henares


6 - Opération Campus – Participation de la Région – avis du Conseil Municipal


7 - Opération Campus – Etude de programmation et conception urbaine – mise en oeuvre
de groupements de commandes


RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO, Adjoint délégué à la Culture


8 - Subvention à l'Association GRANDPIANO


RAPPORTEUR : M. GELLE, Adjoint délégué au Développement Durable et aux
Aménagements Urbains


9 - Dénomination du parc situé 114 rue de Suzon – parcelle cadastrée AB 438


RAPPORTEUR : M. DUART, Adjoint délégué à l'Enseignement, au Périscolaire et à la
Restauration


10 - Attribution de subventions complémentaires aux associations de parents d'élèves

Mme IRIART, Adjointe déléguée aux Solidarités, à l'Action sociale et à l'Emploi


11 - Atelier Santé Ville – Diagnostic et axes de développement


12 - Participation financière 2011 de la Ville de Talence à l'Association Portes du Sud


13 - Association Portes du Sud – Prêt sans intérêt – Solvabilité


14 - Mise à disposition de locaux à l'Association Portes du Sud


M. PARANTEAU, Adjoint délégué à la Jeunesse et aux Sports


15 - Patinoire provisoire : fixation des tarifs


RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à l'Urbanisme, à l'Habitat, au Logement,
à la Requalification de Thouars


16 - Autorisation de dépôt d'un permis de construire pour la transformation d'un logement
en bibliothèque dans le square Fehlmann sis 20 rue Jean Iriquin à Talence


RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources
Humaines


17 - Création de poste au tableau des effectifs 2010


18 - Reconduction d'un poste de Chargé de Mission Prévention – Sécurité


RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances, aux Achats et Marchés
Publics


19 - Budget Supplémentaire – Exercice 2010


20 - Produits communaux – Années 2004 à 2010 – Admissions en non-valeur


21 - Budget des Pompes Funèbres – Produits – Année 2008 – Admission en non-valeur


RAPPORTEUR : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au Suivi des Chantiers et
Travaux


22 - Institution de la participation pour voirie et réseaux


23 - Demande de classement du chemin Bénédigues dans le domaine public
communautaire


24 - Demande d'aide financière au SDEEG pour la mise en souterrain des réseaux
d'électrification de la rue Jean Baptiste Pomiès


25 - Demande d'aide financière au SDEEG pour la mise en souterrain des réseaux
d'électrification de la rue François Coppée


26 - Demande d'aide financière au SDEEG pour la mise en souterrain des réseaux
d'électrification de la rue René Balloux


27 - Demande d'aide financière au SDEEG pour la mise en souterrain des réseaux
d'électrification de la rue Roustaing

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