Conseil Municipal du jeudi 10 décembre

Publié le par PR


ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

 
DU 10 DECEMBRE 2009
 
 
 

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
 
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en
date du 4 NOVEMBRE 2009

2 – Décisions municipales – information du Conseil

3 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers
organismes extérieurs - Modifications

4 - Autorisation de signature de l’acte de vente concernant la cession d’une parcelle
de terrain sise 15 rue Blanqui

5 - Autorisation de signature de l’acte de vente concernant l’acquisition d’un local
commercial au sein du centre commercial de Thouars

6 - Marché n° 03/10 d’exploitation et de maintenance des installations thermiques
des bâtiments communaux – Gestion et conduite de l’énergie électrique dans les
différents sites de la Ville de Talence – Années 2003 à 2011 – Société DALKIA –
Avenant n° 6
 
RAPPORTEUR : Mme SALLET, Adjoint délégué à la Citoyenneté
 
7 - Reprise des concessions en état d’abandon

8 - Création d’une division destinée à la construction de cavurnes
 
RAPPORTEUR : Mme IRIART, Adjointe déléguée aux Solidarités, Action Sociale
et Emploi

 
9 - Participation financière 2010 de la Ville de TALENCE à l’Association « PORTES
DU SUD » pour la gestion du PLIE de GRADIGNAN – TALENCE – VILLENAVE
D’ORNON

10 - Convention entre la Ville de TALENCE et l’Association REAGIR en vue de la
mise à disposition de salariés

11 - Service Civil Volontaire – Partenariat entre la Ville de TALENCE et l’Association
UNIS CITES pour l’année 2010
 
RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué au Quartier Sud
 
12 - Soutien du Conseil Régional aux actions de développement social au profit des
quartiers prioritaires – Soutien aux micro-projets et à la participation des habitants –
Répartition de l’aide régionale 2009
 
RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux
Ressources Humaines

 
13 - Dispositif Réussite Educative – Création d’un poste à temps non complet

14 - Mise à jour du tableau des effectifs

 RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances
 
15 - Budget Supplémentaire – Exercice 2009

16 - Produits communaux – Années 2004 à 2008 – Admissions en non-valeur
 
RAPPORTEUR : M. CASTEX, Adjoint délégué au Contrôle Budgétaire
 
17 - Vacances Sportives 2010 - Tarifs
 
RAPPORTEUR : Mme HIERET, Adjointe déléguée à la Petite Enfance
 
18 - Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2009-2010 – Ville de TALENCE/CAF
 
 
RAPPORTEUR : M. SEBTON, Conseiller Municipal délégué à la Jeunesse
 
19 - Fonds d’Accompagnement au Contrat Enfance Jeunesse ZUS

20 - Subvention complémentaire à l’Association Loisirs des Petits Rois

Publié dans Conseil Municipal

Commenter cet article