Ordre du jour Conseil Municipal

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Avec un peu de retard et toutemes excuses


ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU


CONSEIL MUNICIPAL


DU 8 JUIN 2010
 

 

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
 
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en  date du 11 MAI 2010
2 – Décisions municipales – information du Conseil
3 - Tarifs d’occupation du Domaine Public à l’occasion de travaux
4 - Autorisation de signature d’un bail entre la Ville de Talence et le Centre Hospitalier Charles Perrens – parcelles communales AM 163 AM 162
 
RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO, Adjoint délégué à la Culture
 
5 - Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de désaffectation etvente de documents, fixation des prix et adoption du règlement de la vente
 
RAPPORTEUR : Mme IRIART, Adjointe déléguée aux Solidarités, à l’Action Sociale et à l’Emploi
 
6 - ADIE / Association pour le Droit à l’Initiative Economique – Partenariat avec la Ville de TALENCE – Convention d’objectifs pour l’année 2010
 
RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à l’Urbanisme

 
7 - Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal –  article R 421-27 du Code de l’Urbanisme
8 - Révision du règlement local de publicité, demande de constitution d’un groupe de travail à M. le Préfet et désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger au groupe de travail Action 4 de l’Agenda 21
 
RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances, aux Achats et Marchés Publics
 
9 - Attribution d’une indemnité de conseil à Monsieur Norbert DUFOUR, Trésorier Principal, Receveur Municipal
10 - Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social urbain en 2009
11 - Dotation communale du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des  Communes – Année 2010
12 - Produits communaux – Années 2004 à 2009 – Admissions en non-valeur
13 - Mise à la réforme de véhicules – Budget Ville
14 - Mise à la réforme de véhicules – Budget SPIC régie des transports
15 - Subventions aux Associations Talençaises – Année 2010 - Compléments
 
QUESTIONS ORALES

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