Prochain Conseil Municipal: jeudi 18 février à 18h

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Le prochain conseil aura donc lieu jeudi prochain à 18h. Aujourd'hui je n'ai plus l'exclusivité de la mise en ligne de l'ordre du jour puisque vous pouvez désormais consulter celui-ci sur le site de la mairie. Cela fait déjà quelque temps que nous réclamons que cette information soit accessible aux Talençais par le biais du site municipal.
Maintenant que l'ordre du jour est diffusé, nous aimerions également pouvoir consulter les délibérations et ceci afin de permettre aux citoyens une meilleure compréhension des débats.


ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 FEVRIER 2010


RAPPORTEUR : M. LE MAIRE


1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en

date du 28 JANVIER 2010


2 – Décisions municipales – information du Conseil


3 - Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition transitoire et de

cession – Parcelles : BE 170, BE 173, BE 373


4 - Autorisation de signature d’une convention de servitude de passage de

canalisation parcelle communale AX 204


5 - Cofinancement d’un poste de référent de proximité pour les femmes victimes de

violences – Association pour l’accueil des femmes en difficulté


RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO, Adjoint délégué à la Culture


6 - Subvention exceptionnelle à l’Association DOLABIP


RAPPORTEUR : M. PARANTEAU, Adjoint délégué à la Jeunesse et aux Sports


7 - Organisation du Tournoi International de FOOTBALL 2010


8 - Rénovation du terrain d’honneur du stade Pierre Paul Bernard – Demande de

subventions


RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à l’Urbanisme et à la

Requalification de Thouars


9 - Aménagement du Bois de Thouars : plan de financement et demande de

subventions


10 - Instauration d’un moratoire sur les nouvelles demandes d’installation

d’antennes-relais de téléphonie mobile dans l’attente des résultats de

l’expérimentation du Comité Opérationnel issu du Grenelle de la téléphonie mobile

sur l’abaissement des valeurs d’émissions en dessous de 0,6 V/mètres


11 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de

Bordeaux – Talence Projet de centre de recherche INRIA – Avis de la commune en

application de l’article L 5215-20-1 du CGCT


12 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de

Bordeaux – Bouliac extension de l’hôtel Saint James – Avis de la commune en

application de l’article L 5215-20-1 du CGCT


13 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de

Bordeaux – Bouliac école maternelle près du parc de Vialle – Avis de la commune en

application de l’article L 5215-20-1 du CGCT


14 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de

Bordeaux – Villenave d’Ornon projet de bassin de retenue Curie – Avis de la

commune en application de l’article L 5215-20-1 du CGCT


15 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de

Bordeaux – Ambarès et Lagrave secteur La Moinesse/Bout du Parc/Ponchut – Avis

de la commune en application de l’article L 5215-20-1 du CGCT


16 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de

Bordeaux – Artigues près Bordeaux secteur de la Blancherie – Avis de la commune

en application de l’article L 5215-20-1 du CGCT


17 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de

Bordeaux – Le Taillan Médoc Projet d’équipement public culturel communal – Avis

de la commune en application de l’article L 5215-20-1 du CGCT


RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux

Ressources Humaines


18 - Communication Culturelle – Convention de mise à disposition de personnel de

droit privé


19 - Modification de la convention de mise à disposition des agents communaux

auprès de l’OCET


20 - Mise à disposition d’agents communaux auprès du Centre d’Animation Jeunesse


21 - Gratification étudiants en stage


22 - Création de poste au tableau des effectifs 2010


23 - Mise à jour du tableau des effectifs 2010


RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances


24 - Budget Primitif - exercice 2010


25 - Budget de la régie des transports – prise en charge du déficit par la Ville de

Talence - année 2010


26 - Avances sur subvention à l’association Loisirs des Petits Rois, au Centre

Animation Jeunesse, à l’ Ecole Talençaise des Sports Motorisés, à l’association Mix-

Cité, à l’association Talence Innovation, au Centre Social de Bagatelle et à Rock et

Chansons pour l’ année 2010


27 - Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – année 2010


28 - Subvention aux Associations Talençaises – Année 2010


29 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour HAITI


RAPPORTEUR : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au Suivi des

Chantiers et Travaux


30 - Autorisation de signature de la convention spéciale de déversement des eaux

usées non domestiques des cuisines centrales de Talence

 

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